Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 27 août 2026

1. Champ d’application et identité du Vendeur

Les présentes conditions générales de vente, ci-après les « CGV », s’appliquent aux commandes passées sur la boutique en ligne Memory Chest Co. par des clientes et clients agissant à des fins privées, ci-après le « Client ».

Elles s’appliquent aux livraisons proposées en Suisse, au Liechtenstein et dans les pays de l’Union européenne disponibles au moment de la commande.

Le Vendeur est :

Memory Chest Co.
Nathan Dumas, exploitant à titre individuel
Route de Belmont 40
1741 Cottens
Suisse
E-mail : info@memorychestco.com

En passant commande, le Client confirme avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter dans leur version applicable au moment de la commande.

La politique de livraison, la politique de retour et de remboursement, la politique de confidentialité et les autres politiques publiées sur la boutique complètent les présentes CGV.

Les droits impératifs accordés au Client par la législation de son pays de résidence demeurent applicables et ne sont pas limités par les présentes CGV.

2. Produits et informations

Les caractéristiques essentielles, les dimensions, la compatibilité, le contenu du coffret et les principales conditions d’utilisation de chaque produit sont présentés sur sa fiche.

Le Client doit vérifier, avant de commander, que le produit convient aux formats, appareils ou supports qu’il souhaite utiliser.

Les photographies, vidéos et mises en situation sont présentées à titre illustratif. De légères différences de couleur ou d’apparence peuvent notamment résulter de l’écran utilisé ou de variations normales de fabrication. Ces différences ne limitent pas les droits du Client lorsqu’un produit reçu ne correspond pas aux caractéristiques expressément annoncées.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si un produit commandé devient indisponible, le Vendeur en informe le Client dans les meilleurs délais et rembourse les montants déjà encaissés pour ce produit.

3. Prix, monnaies, taxes et frais supplémentaires

Les prix sont affichés dans la monnaie applicable au marché sélectionné, notamment en francs suisses (CHF) pour le marché suisse et en euros (EUR) pour les marchés européens lorsque cette monnaie est proposée.

Le prix total, les frais de livraison, les taxes perçues par le Vendeur et les autres frais connus sont présentés avant la confirmation définitive de la commande.

À la date de la présente version, le Vendeur n’est pas inscrit au registre suisse des assujettis à la TVA. Aucune TVA suisse n’est donc facturée directement par le Vendeur tant que cette situation demeure applicable.

Pour les livraisons internationales, des taxes d’importation, droits de douane ou frais de dédouanement peuvent être applicables selon :

• le pays de destination ;

• le lieu depuis lequel le produit est expédié ;

• la valeur et la nature du produit ;

• les modalités de livraison annoncées au moment de la commande.

Lorsque ces montants sont perçus par le Vendeur lors du paiement, ils sont indiqués dans le récapitulatif de la commande.

Lorsqu’ils ne sont pas inclus dans le prix payé sur la boutique, ils peuvent être réclamés au Client par les autorités, le transporteur ou le prestataire chargé du dédouanement. Cette éventualité doit être indiquée au Client avant la confirmation de la commande.

Le Client est invité à contacter le Vendeur à info@memorychestco.com si un transporteur lui réclame un montant qui n’avait pas été annoncé ou qui paraît incorrect.

4. Commande et conclusion du contrat

Le Client sélectionne les produits, vérifie son panier, renseigne les informations demandées, choisit les options de livraison et de paiement disponibles, puis contrôle le récapitulatif avant de confirmer sa commande.

Le Client peut corriger ses informations jusqu’à la confirmation définitive de la commande.

Après la commande, un accusé de réception est envoyé électroniquement. Le contrat est conclu lorsque le Vendeur confirme l’acceptation de la commande ou commence son traitement, selon la première éventualité.

Le Client doit vérifier la confirmation et signaler rapidement toute erreur concernant les produits, l’adresse ou les données de commande.

Le Vendeur peut refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment en cas :

• d’indisponibilité du produit ;

• d’impossibilité de livrer à l’adresse indiquée ;

• d’erreur manifeste dans le prix ou la description ;

• de paiement refusé ou incomplet ;

• de soupçon raisonnable de fraude ou d’utilisation abusive.

Tout montant encaissé pour une commande refusée ou annulée par le Vendeur est remboursé sans retard injustifié.

5. Annulation avant traitement

Le Client peut demander l’annulation de sa commande sans frais tant qu’elle n’a pas été traitée en vue de son expédition.

La demande doit être envoyée dès que possible à info@memorychestco.com, avec le numéro de commande.

Lorsque l’annulation est possible, elle est confirmée par courrier électronique et les montants encaissés sont remboursés au moyen de paiement initial.

Si la commande a déjà été traitée ou expédiée lorsque la demande est examinée, l’annulation peut ne plus être possible. Le Client peut alors exercer son droit de retour ou de rétractation dans les conditions de l’article 9 et de la politique de retour et de remboursement.

6. Paiement

Les moyens de paiement disponibles sont affichés lors du passage en caisse.

Le paiement est traité par Shopify et/ou par le prestataire correspondant au moyen de paiement choisi. Le Vendeur n’obtient pas nécessairement l’ensemble des informations bancaires ou de carte utilisées lors de la transaction.

La commande peut être suspendue ou annulée si le paiement est refusé, incomplet, annulé ou signalé comme potentiellement frauduleux, sous réserve d’une vérification raisonnable et proportionnée.

Le Client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement sélectionné.

7. Livraison

Les destinations disponibles, frais de livraison, délais indicatifs, restrictions éventuelles et modalités de suivi sont présentés dans la politique de livraison et, lorsqu’ils dépendent de la commande, avant sa confirmation.

Le Client doit fournir une adresse complète, exacte et accessible. Il lui appartient de vérifier ses coordonnées avant de confirmer la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Les coûts supplémentaires effectivement occasionnés par une adresse erronée ou incomplète, une absence de retrait ou un refus injustifié du colis peuvent être facturés au Client, dans la mesure permise par le droit applicable.

Les dates de livraison annoncées sont des estimations, sauf engagement exprès contraire.

Pour les commandes destinées à un consommateur de l’Union européenne, la livraison intervient au plus tard dans les trente jours suivant la conclusion du contrat, sauf si un autre délai a été expressément convenu.

En cas de retard significatif, le Client peut demander au Vendeur d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable. Si la livraison n’intervient toujours pas dans ce délai, le Client peut résoudre le contrat dans les conditions prévues par le droit applicable.

Le risque de perte ou d’endommagement accidentel du produit passe au Client lorsqu’il prend physiquement possession du colis, ou lorsque celui-ci est remis à une personne désignée par le Client.

Cette règle ne s’applique pas lorsque le Client choisit lui-même un transporteur qui n’avait pas été proposé par le Vendeur, dans la mesure permise par le droit applicable.

8. Réception et vérification de la commande

Le Client est invité à vérifier le colis et les produits dès leur réception.

Tout dommage, article manquant, défaut apparent, erreur de livraison ou produit non conforme doit être signalé dans les meilleurs délais à info@memorychestco.com, avec :

• le numéro de commande ;

• une description du problème ;

• des photographies du produit, du colis et de l’étiquette d’expédition lorsque cela est utile.

Un dommage apparent lié au transport devrait également être signalé au transporteur lors de la livraison lorsque cela est possible.

L’absence de signalement immédiat ne prive pas le Client des droits impératifs dont il bénéficie.

Le Client doit conserver le produit, ses accessoires et son emballage jusqu’à réception des instructions du Vendeur.

9. Droit de rétractation et retour sous 14 jours

9.1 Clients de l’Union européenne et du Liechtenstein

Sous réserve des exceptions légales, le Client dispose d’un délai de 14 jours calendaires pour se rétracter d’un achat effectué à distance, sans avoir à indiquer de motif.

Le délai commence le lendemain du jour où le Client, ou une personne qu’il a désignée autre que le transporteur, prend physiquement possession du produit.

Lorsque plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, le délai commence le lendemain de la réception du dernier produit concerné.

Pour exercer ce droit, le Client doit envoyer, avant l’expiration du délai, une déclaration claire à :

info@memorychestco.com

Il peut utiliser le formulaire figurant à la fin des présentes CGV, mais son utilisation n’est pas obligatoire.

Après avoir annoncé sa rétractation, le Client doit renvoyer le produit au plus tard dans les 14 jours suivants, conformément aux instructions communiquées par le Vendeur.

Le Client supporte les frais directs du retour, sauf si :

• le Vendeur a accepté de les prendre en charge ;

• le retour résulte d’un défaut, d’un dommage, d’une non-conformité ou d’une erreur du Vendeur ;

• le droit applicable impose leur prise en charge par le Vendeur.

Le Vendeur rembourse les sommes reçues pour les produits concernés ainsi que les frais de livraison standard de la commande.

Les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé ne sont pas remboursés.

Le remboursement est effectué au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de la déclaration de rétractation. Le Vendeur peut toutefois différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve de son expédition, la première de ces dates étant retenue.

Le remboursement est effectué au moyen de paiement initial, sauf accord exprès contraire.

9.2 Clients domiciliés en Suisse

Le droit suisse ne prévoit pas de droit général automatique de rétractation pour les achats en ligne.

Memory Chest Co. accorde néanmoins volontairement aux clients domiciliés en Suisse un droit de retour commercial de 14 jours calendaires, calculé de la même manière que le délai décrit ci-dessus.

Lors d’un retour volontaire pour simple changement d’avis :

• les frais directs du retour sont supportés par le Client ;

• les frais de livraison initiaux ne sont pas remboursés ;

• le remboursement du produit est effectué après sa réception et son contrôle.

9.3 Conditions applicables aux produits retournés

Le produit doit être retourné :

• complet ;

• avec ses accessoires, câbles, supports et notices ;

• accompagné des informations permettant d’identifier la commande ;

• dans son emballage d’origine lorsque cela est raisonnablement possible ;

• correctement protégé pour le transport.

Le Client peut examiner et manipuler le produit dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le fonctionnement.

Une diminution de valeur résultant d’une utilisation excessive, d’un dommage imputable au Client ou d’éléments manquants peut être déduite du remboursement dans la mesure permise par le droit applicable.

9.4 Exceptions

Le droit de rétractation peut notamment ne pas s’appliquer :

• aux produits fabriqués selon les spécifications du Client ou clairement personnalisés ;

• aux biens scellés ne pouvant être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène lorsque leur sceau a été retiré après la livraison ;

• aux contenus numériques fournis sans support matériel lorsque leur exécution a commencé avec l’accord préalable exprès du Client et sa reconnaissance de la perte de son droit de rétractation ;

• aux autres produits ou services légalement exclus du droit de rétractation.

Une exception n’est appliquée que lorsqu’elle est effectivement applicable et que le Client en a été informé avant la commande.

Ces exceptions ne limitent pas les droits du Client lorsqu’un produit est défectueux, endommagé, incomplet, non conforme ou envoyé par erreur.

10. Défauts et garantie légale

Les droits relatifs aux défauts s’appliquent indépendamment du droit de retour ou de rétractation de 14 jours.

10.1 Suisse

Pour les produits neufs vendus à des consommateurs en Suisse, le délai de prescription de l’action en garantie pour défauts est de deux ans à compter de la livraison, sous réserve des dispositions impératives applicables.

Selon la nature du défaut et les circonstances, la solution peut notamment prendre la forme d’une réparation, d’un remplacement, d’une réduction du prix ou d’un remboursement.

10.2 Union européenne et Liechtenstein

Les Clients résidant dans l’Union européenne ou au Liechtenstein bénéficient de la garantie légale de conformité prévue par le droit impératif applicable dans leur pays de résidence.

Cette protection est d’au moins deux ans dans l’Union européenne, sans préjudice des durées ou protections plus favorables prévues par les législations nationales.

Lorsque le produit n’est pas conforme, le Client peut demander les solutions prévues par le droit applicable, notamment :

• une réparation ;

• un remplacement ;

• une réduction proportionnelle du prix ;

• la résolution de la vente et un remboursement lorsque les conditions légales sont réunies.

Les solutions sont mises en œuvre sans frais pour le Client lorsque le droit applicable le prévoit.

10.3 Exclusions

Les dommages résultant notamment :

• d’un accident ;

• d’une utilisation contraire aux instructions ;

• d’une modification ou réparation non autorisée ;

• d’un stockage inadéquat ;

• d’un entretien insuffisant ;

• de l’usure normale,

ne constituent pas un défaut imputable au Vendeur.

Le Client doit permettre au Vendeur d’examiner le produit et suivre les instructions de retour raisonnables avant qu’une solution définitive soit mise en œuvre.

Les dispositions impératives applicables demeurent réservées.

11. Produits défectueux, endommagés, incomplets ou incorrects

Lorsqu’un produit est défectueux, endommagé à la livraison, incomplet, non conforme à la commande ou envoyé par erreur, le Client doit contacter info@memorychestco.com.

Selon la situation, le Vendeur peut proposer une réparation, un remplacement, l’envoi d’une pièce manquante, une réduction du prix ou un remboursement.

Les frais raisonnables de retour d’un produit reconnu défectueux, endommagé, incomplet, non conforme ou envoyé par erreur sont pris en charge par le Vendeur conformément à ses instructions.

Le Client ne doit pas engager de frais de retour inhabituellement élevés sans accord préalable, sauf nécessité urgente ou disposition légale contraire.

12. Responsabilité et sauvegarde des données

Le Vendeur répond des dommages qui lui sont imputables conformément au droit applicable.

Aucune exclusion ou limitation de responsabilité ne s’applique notamment :

• en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave ;

• en cas d’atteinte à la vie ou à l’intégrité corporelle ;

• en matière de responsabilité du fait des produits ;

• lorsqu’une garantie expresse a été donnée ;

• lorsqu’une disposition impérative interdit une limitation.

Le Client doit conserver ses supports originaux et effectuer des sauvegardes indépendantes de ses fichiers.

Il ne doit supprimer, modifier ou jeter un original qu’après avoir vérifié l’intégrité et la qualité de plusieurs copies numériques.

Les négatifs, diapositives, cartes mémoire, câbles et appareils doivent être manipulés conformément aux instructions du fabricant.

13. Événements indépendants de notre volonté

Aucune partie n’est responsable d’un retard directement causé par un événement imprévisible et indépendant de sa volonté raisonnable, à condition d’en informer l’autre partie et de prendre les mesures raisonnables pour en limiter les conséquences.

Cette disposition ne prive pas le Client de ses droits impératifs, notamment lorsque la livraison n’intervient pas dans le délai légal ou convenu.

Les obligations déjà exigibles, notamment les remboursements dus, restent applicables.

14. Propriété intellectuelle

Les contenus propres à la boutique, notamment les textes, photographies, vidéos, logos, illustrations et éléments graphiques, sont protégés par les droits applicables.

Leur reproduction, modification, distribution ou utilisation commerciale nécessite l’autorisation préalable du titulaire des droits, sauf exception prévue par la loi.

15. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles lié aux commandes et à l’utilisation de la boutique est décrit dans la politique de confidentialité.

L’utilisation des cookies et technologies similaires est expliquée dans la bannière et les préférences relatives aux cookies accessibles sur la boutique.

16. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit suisse, à l’exclusion de ses règles de conflit de lois et, dans la mesure permise, de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises.

Ce choix ne prive pas un Client résidant dans l’Union européenne, au Liechtenstein ou dans un autre pays des protections impératives accordées par la législation de son pays de résidence.

Les règles impératives relatives à la compétence des tribunaux et aux fors des consommateurs demeurent réservées.

Avant toute procédure, le Client est invité à contacter le Vendeur à info@memorychestco.com afin de rechercher une solution amiable.

17. Langues et traductions

Les présentes CGV peuvent être proposées dans plusieurs langues.

Les traductions sont fournies afin de permettre au Client de comprendre les conditions applicables à sa commande.

En cas de divergence entre plusieurs versions, aucune traduction ne peut être interprétée de manière à priver le Client des droits impératifs dont il bénéficie dans son pays de résidence.

18. Dispositions finales

Si une disposition des présentes CGV est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions restent en vigueur.

La disposition concernée est remplacée, dans la mesure permise, par une règle valable correspondant aussi étroitement que possible à son objectif initial.

La version applicable à une commande est celle acceptée lors de sa passation.

Toute modification ultérieure s’applique uniquement aux commandes futures, sauf obligation légale contraire.

19. Contact

Memory Chest Co.
Nathan Dumas
Route de Belmont 40
1741 Cottens
Suisse
E-mail : info@memorychestco.com

Formulaire facultatif de rétractation

Ce formulaire peut être utilisé par les Clients bénéficiant d’un droit de rétractation. Son utilisation n’est pas obligatoire.

À l’attention de :

Memory Chest Co.
Nathan Dumas
Route de Belmont 40
1741 Cottens
Suisse
E-mail : info@memorychestco.com

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :

Produit(s) :
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Numéro de commande :
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Date de la commande :
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Date de réception :
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Nom du Client :
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Adresse du Client :
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Date :
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Signature du Client, uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier :
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